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Marques déposées par la société coopérative laitiere des entremonts
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le mont granier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le mont granier
coopérative laitiere des entremonts, societe coopérative

Numéro de dépôt :
3948438
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
le mont granier de coopérative laitiere des entremonts

Présentation de la marque le mont granier

Déposée le 20 septembre 2012 par la société coopérative laitiere des entremonts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le mont granier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la société coopérative laitiere des entremonts domicilié(e) le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 473 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative laitiere des entremonts, M. PERRIN Daniel domicilié(e) le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France.

La marque le mont granier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le mont granier est expirée depuis le 20 septembre 2022.

coopérative laitiere des entremonts a également déposé les autres marques suivantes : Délice de Chartreuse , tomme de Chartreuse , ECORCE DE CHARTREUSE , Raclette des Entremonts


coopérative laitiere des entremonts, societe coopérative - le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France - SIREN 776473316


coopérative laitiere des entremonts, M. PERRIN Daniel - le pellet - 73670 - ENTREMONT LE VIEUX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Fromages.